Permis bateau La Rochelle (17) - Des formations aux différents permis bateau toute l'année en week-end, en semaine ou sur demande pour les groupes. Des tarifs attractifs, des tarifs de groupe. Permis bateaux - La Rochelle - Rochefort - Limoges - Poitiers - Toulouse - Tours
Bateau Ecole Rochelais
Agrément n°17059


















Bateau Ecole Rochelais
Permis bateaux - Mer côtier - Mer hauturier - Fluvial
 
                         

Documents :

Formulaires Affaires Maritimes
inscr_base.pdf Formulaire d'inscription à une option de base (côtière ou eaux intérieures).
certif.pdf Certificat d'aptitude médicale.
inscr_ext.pdf Formulaire d'inscription à une extension (hauturière ou grande plaisance eaux intérieures).
duplic.pdf Demande de duplicata.
equiv_etran.pdf Demande de délivrance d'un permis par équivalence d'un titre étranger
equiv_pro.pdf Demande de délivrance d'un permis par équivalence d'un titre professionnel

Documents Agence des Fréquences
inscr_crr.pdf Formulaire d'inscription au certificat de radiotéléphoniste restreint (CRR).
Manuel_Maritime.pdf Fascicule de préparation au certificat de radiotéléphoniste restreint (CRR) maritime.
Manuel_Fluvial.pdf Fascicule de préparation au certificat de radiotéléphoniste restreint (CRR) fluvial

Textes de lois et arrêtés
Loi_05_01_2006.pdf Loi n°2006-10 du 5 janvier 2006. Loi relative à la sécurité et au développement des transports. NOR:EQUX0500211L parue au J.O. du 6 janvier 2006. TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA SÉCURITÉ. Chapitre V : Dispositions relatives à la sécurité maritime et fluviale.
Decret_02_08_2007.pdf Décret n°2007-1 167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur..
Arrete_28_08_2007.pdf Arrêté du 28 août 2007 relatif à la compétence territoriale des services instructeurs en application des articles 4, 22 et 33 du décret no 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
Arrete_28_09_2007.pdf Arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l’agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d’enseigner.
Arrete_25_10_2007.pdf Arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l’agrément pour leur nolisage.
Arrete_31_01_2008.pdf Arrêté du 31 janvier 2008 modifiant l’arrêté du 28 août 2007 relatif à la compétence territoriale des services instructeurs en application des articles 4, 22 et 33 du décret no 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.
Arrete_18_02_2008.pdf Arrêté du 18 février 2008 relatif à l’obtention d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle.
Arrete_01_04_2008.pdf Arrêté du 1er avril 2008 relatif à l’initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur.
Arrete_13_05_2008.pdf Arrêté du 13 mai 2008 portant modification de l’arrêté du 18 février 2008 relatif à l’obtention d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle.
Arrete_23_05_2008.pdf Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2007 relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l’agrément pour leur nolisage
Arrete_06_06_2008.pdf Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la conduite des bateaux français de plaisance à moteur par les plaisanciers étrangers et à la délivrance des titres français de conduite par équivalence avec des titres étrangers.

Textes officiels
Div240.pdf DIVISION 240 : Sécurité des navires de plaisance à usage personnel et de formation de longueur inférieure à 24m.
RIPAM.pdf Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (convention internationale de 1972
signaux.pdf Code international des signaux
svhm.pdf Décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
code_ports.pdf Code des ports maritimes
CEVNI.pdf Code européen des voies de navigation intérieure

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